Règlement intérieur
Conditions générales
Le centre social organise son accueil autour des valeurs fédérales des centres sociaux avec le respect de la dignité humaine, la démocratie et la solidarité et exclut de ce fait tout prosélytisme politique, religieux, …
En tant qu’association, il s’adresse à des membres à jour d’adhésion, une cotisation est également redevable selon l’activité pratiquée.
Le règlement de l’adhésion et des cotisations doit être réalisé dans les délais précisés à l’accueil selon les cas, sous peine de radiation de la qualité de membre.
Ainsi la qualité d’adhérent à jour de cotisation permet de participer à la vie associative avec par exemple la participation à l’assemblée générale.
Chacun est soumis au respect des autres et des biens mis à disposition sous l’autorité de l’animateur concerné et du directeur du Centre.
Le centre Social Mosaïque n’est pas responsable des vols ou détériorations d’objets personnels.
L’utilisation de l’ascenseur est réservée à certaines personnes (à mobilité réduite, avec poussette, ...).
L’accès au bâtiment ainsi que les consignes d’évacuation se font selon l’affichage en vigueur.
La réglementation spécifique de la consommation de tabac, alcool s’applique selon les dispositions légales et/ou conventionnelles.
Règlement intérieur
Conditions particulières
Des conditions particulières existent selon les secteurs d’activités ou les lieux d’animations. Elles font l’objet d’un document distribué ou d’un affichage adapté à chaque situation.
Ce règlement est susceptible de modification de la part du Centre Social et fera l’objet d’un affichage ainsi que d’une publication dans la plaquette annuelle du Centre ; communication considérée comme suffisante pour l’information des usagers.